I. Propriétaire du site : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Identification et Publication : le site de la Région Auvergne-Rhône-Alpes est le suivant www.domaine-randan.fr/
Éditeur du site et responsable de traitement : Le présent site est publié par la Région Auvergne-Rhône-Alpes – 101 cours Charlemagne CS 20033 69269 LYON CEDEX 02 France
Directeur de la publication : Fabrice Pannekoucke, Président de la Région
Directrice de la rédaction : Emmanuelle Teyssier, directrice générale adjointe Éducation, culture et sport
Webmestres : Laurent Chamalin et Magali Rodet
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à écrire à l'équipe du Domaine royal de Randan.
Conception, réalisation, développement, mise à jour :
SMILE sur CMS Drupal logiciel libre (open source).
81 boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
Hébergement :
ALTER WAY
107 boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
Crédits photos :
Charles Pietri, Juan Robert, Franck Trabouillet, Michel Pérès.
II. Propriété intellectuelle
1/ Définitions
Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.
Producteur : Propriétaire du site conformément à l'article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. La Région Auvergne-Rhône-Alpes est producteur du site c'est-à-dire de l'ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine auvergnerhonealpes.fr
2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site
L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
3/ Conditions d'utilisation
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Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.
Textes reproduits sur le site
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
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Photographies - Cartes - vidéo et autres images
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Domaine royal de Randan
1, place Adélaïde d’Orléans
63310 RANDAN
Tél. 04 70 41 57 86
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III. Etablissement de liens
1/ Liens hypertextes vers ce site
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IV. Responsabilité
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